Comprendre les créances en souffrance

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Aujourd’hui nous voyagerons dans le monde de la comptabilité bancaire, lumière sera faite sur les créances en souffrance. Quelle appellation pour designer ceux qui prennent du temps ou ne remboursent pas.

Les créances en souffrance ont des engagements qui sont constitués de créances restructurées, créances douteuses ou litigieuses.

 

  • Les créances restructurées

Ce sont des créances ayant fait l’objet de mesures de renégociation consistant en des concessions envers une contrepartie.

Par concessions, on entend des modifications des termes du contrat (durée, montant restant à payer,). Elle peut aussi exprimer que la contrepartie est jugée ne pas pouvoir respecter ses engagements en raison de difficultés.

Lors d’une restructuration, tout abandon de principale ou d’intérêt, échu ou couru est constatée en pertes. La créance restructurée fait l’objet d’une décote (enregistrée en coût du risque et amortie sur la durée résiduelle du crédit structuré).

Une créance restructurée peut être à nouveau reclassée dans les créances saines au bout d’une période d’un (01) an à compter de la première échéance issue des termes de la restructuration si cette créance ou aucune exposition de la contrepartie n’a enregistrée d’échéance impayée pendant cette période.

Ladite créance est classée dans une sous-catégorie spécifique pendant une période de deux ans (02) ans.

Durant une période de trois (03) ans à compter de la première échéance issue des termes de la restructuration, toute nouvelle concession ou tout retard de paiement de plus de trente (30) jours sur la créance restructurée ou toute autre créance de la contrepartie, entraîne le transfert de l’ensemble des concours concernés dans les créances douteuses ou litigieuses.

 

  • Les créances douteuses

Les créances douteuses ou litigieuses sont les créances, échues ou non, présentant un risque probable ou certain de non recouvrement partiel ou total.

 Les créances douteuses ou litigieuses sont constituées par les créances dont au moins une échéance est restée impayée depuis plus de quatre-vingt-dix(90)jours.

Pour les comptes ordinaires débiteurs, l’ancienneté de l’impayé est décomptée dès que :

-la contrepartie a dépassé une limite fixée ;

-La contrepartie a tiré des montants sans autorisation de découvert.

Les comptes ordinaires débiteurs au titre desquels le montant cumulé des mouvements créditeurs sur une période de quatre-vingt-dix (90) jours ne couvre pas les intérêts débiteurs sur cette période sont également reclassés en créance douteuses.

Les créances irrécouvrables sont des créances au titre desquelles les droits du créancier ( de l’établissement) ont juridiquement éteints.

 

Nos sources : les écrits de Hontongnon Paulin, expert-comptable diplômé de France, cours dispensés_CESAG2017

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